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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURTONS DU CHAMPSAUR
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LA TOURTONNERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOURTONNERIE
TOURTONS DU CHAMPSAUR, SAS

Numéro de dépôt :
3964686
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/11/2022
LA TOURTONNERIE de TOURTONS DU CHAMPSAUR

Présentation de la marque LA TOURTONNERIE

Déposée le 26 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURTONS DU CHAMPSAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA TOURTONNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURTONS DU CHAMPSAUR domicilié(e) La Plaine - 05260 - CHABOTTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 427 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BFH, Mle SERRES Aurore domicilié(e) Micropolis Quartier Belle Aureille - 05000 - GAP - France.

La marque LA TOURTONNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOURTONNERIE est expirée depuis le 26 novembre 2022.

TOURTONS DU CHAMPSAUR a également déposé les autres marques suivantes : LA TOURTONNERIE


TOURTONS DU CHAMPSAUR, SAS - La Plaine - 05260 - CHABOTTES - France - SIREN 343427811


Cabinet BFH, Mle SERRES Aurore - Micropolis Quartier Belle Aureille - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.